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numero-copropriete

LE PASSAGE AC0993907

N° d’immatriculationAC0993907
Nom d’usageLE PASSAGE
Adresse73 grand rue 67700 SAVERNE
CommuneSaverne (67700)
DépartementBas-Rhin (67)
IntercommunalitéCc de Saverne-Marmoutier-Sommerau
Coordonnées48.740371, 7.364271
RégionGrand Est
Immatriculée le08/02/2018
Dernière mise à jour08/08/2026
Règlement de copropriété du09/01/1990

Composition

Lots au total32
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement7

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.