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numero-copropriete

SDC 23 RUE D'ALSACE AD3292273

N° d’immatriculationAD3292273
Nom d’usageSDC 23 RUE D'ALSACE
Adresse23 r d alsace 88360 Rupt-sur-Moselle
CommuneRupt-Sur-Moselle 88360
DépartementVosges (88)
IntercommunalitéCc des Ballons des Hautes-Vosges
Coordonnées47.922746, 6.661071
RégionGrand Est
Références cadastrales88408000BT0561 · 88408000BT0563
Parcelles2
Immatriculée le19/09/2018
Dernière mise à jour11/07/2026
Règlement de copropriété du01/01/2013

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.