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numero-copropriete

20 rue Carnot AD4649331

N° d’immatriculationAD4649331
Nom d’usage20 rue Carnot
Adresse20 r carnot 39200 Saint-Claude
CommuneSaint-Claude (39200)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Haut-Jura Saint-Claude
Coordonnées46.381243, 5.858845
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le25/10/2018
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du24/04/1969

Composition

Lots au total28
dont lots d’habitation28
dont habitation, bureaux ou commerces28
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.