LE CLOS DES TILLEULS — AD6424212

N° d’immatriculation	AD6424212
Nom d’usage	LE CLOS DES TILLEULS
Adresse	126bis Rue de la Burgonce 79000 Niort
Commune	Niort (79000)
Département	Deux-Sèvres (79)
Intercommunalité	Ca du Niortais
Coordonnées	46.32924, -0.449669
Période de construction	Après 2000
Région	Nouvelle – Aquitaine
Immatriculée le	02/11/2018
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	10/10/2012

Composition

Lots au total	282
dont lots d’habitation	113
dont habitation, bureaux ou commerces	120
dont stationnement	21

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.