LES REMPARTS — AD8299299

N° d’immatriculation	AD8299299
Nom d’usage	LES REMPARTS
Adresse	1 r de l ancienne gare 68240 Kaysersberg Vignoble
Commune	Kaysersberg Vignoble (68240)
Département	Haut-Rhin (68)
Intercommunalité	Cc de la Vallée de Kaysersberg
Coordonnées	48.13811, 7.266579
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Grand Est
Immatriculée le	22/11/2018
Dernière mise à jour	08/08/2026
Règlement de copropriété du	01/08/1969

Composition

Lots au total	18
dont lots d’habitation	9
dont habitation, bureaux ou commerces	9
dont stationnement	9

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.