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numero-copropriete

ILE DE LA CITE AD8463788

N° d’immatriculationAD8463788
Nom d’usageILE DE LA CITE
Adresse1 r des vosges 68690 Moosch
CommuneMoosch 68690
DépartementHaut-Rhin (68)
IntercommunalitéCc de la Vallée de Saint-Amarin
Coordonnées47.860101, 7.045676
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionGrand Est
Références cadastrales68217000050121
Parcelles1
Immatriculée le26/11/2018
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du27/05/2009

Composition

Lots au total48
dont lots d’habitation24
dont habitation, bureaux ou commerces24
dont stationnement24

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.