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numero-copropriete

5 RUE DES CARMES AE6385025

N° d’immatriculationAE6385025
Nom d’usage5 RUE DES CARMES
Adresse5 r des carmes 54700 Pont-à-Mousson
CommunePont-Ŕ-Mousson (54700)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc du Bassin de Pont-À-Mousson
Coordonnées48.905472, 6.060166
Période de constructionAvant 1949
RégionGrand Est
Références cadastrales54431000AC0286 · 54431000AC0391
Parcelles2
Immatriculée le30/01/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/10/2017

Composition

Lots au total11
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.