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numero-copropriete

9 rue Thibaut II AF3039583

N° d’immatriculationAF3039583
Nom d’usage9 rue Thibaut II
Adresse9 r thibaut ii 54700 Pont-à-Mousson
CommunePont-Ŕ-Mousson (54700)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc du Bassin de Pont-À-Mousson
Coordonnées48.902851, 6.056359
Période de constructionAvant 1949
RégionGrand Est
Références cadastrales54431000AS0388
Parcelles1
Immatriculée le21/08/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du12/01/2010

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.