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numero-copropriete

48 rue Saussier 10000 TROYES AF3602976

N° d’immatriculationAF3602976
Nom d’usage48 rue Saussier 10000 TROYES
Adresse48 r general saussier 10000 Troyes
CommuneTroyes (10000)
DépartementAube (10)
IntercommunalitéCa Troyes Champagne Métropole
Coordonnées48.294316, 4.073483
Période de constructionAvant 1949
RégionGrand Est
Références cadastrales10387000BY0566
Parcelles1
Immatriculée le10/07/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/07/2001

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.