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numero-copropriete

CITE SAINT MICHEL AF8468407

N° d’immatriculationAF8468407
Nom d’usageCITE SAINT MICHEL
Adresser du village saint michel, 54200 Toul
CommuneToul (54200)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc Terres Touloises
Coordonnées48.695501, 5.898152
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionGrand Est
Références cadastrales54528000BV0277
Parcelles1
Immatriculée le03/01/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du15/04/1964

Composition

Lots au total104
dont lots d’habitation52
dont habitation, bureaux ou commerces52
dont stationnement52

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.