Aller au contenu
numero-copropriete

15 A Avenue du Général de Gaulle AF9196627

N° d’immatriculationAF9196627
Nom d’usage15 A Avenue du Général de Gaulle
Adresse15 av du general de gaulle 57050 Le Ban-Saint-Martin
CommuneLe Ban-Saint-Martin (57050)
DépartementMoselle (57)
IntercommunalitéCa Metz Métropole
Coordonnées49.120734, 6.1478
RégionGrand Est
Références cadastrales57049000070092
Parcelles1
Immatriculée le30/01/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du17/09/1987

Composition

Lots au total19
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.