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numero-copropriete

1 rue du Canal 67330 BOUXWILLER AF9917378

N° d’immatriculationAF9917378
Nom d’usage1 rue du Canal 67330 BOUXWILLER
Adresse1 r du canal 67330 Bouxwiller
CommuneBouxwiller (67330)
DépartementBas-Rhin (67)
IntercommunalitéCc de Hanau- la Petite Pierre
Coordonnées48.824611, 7.483109
Période de constructionAvant 1949
RégionGrand Est
Références cadastrales67061000040243
Parcelles1
Immatriculée le26/02/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/04/1998

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.