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numero-copropriete

LA POTERNE AG1048446

N° d’immatriculationAG1048446
Nom d’usageLA POTERNE
Adresse3bis et 5 rue de la Poterne 54700 PONT-A-MOUSSON
CommunePont-Ŕ-Mousson (54700)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc du Bassin de Pont-À-Mousson
Coordonnées48.902192, 6.056443
RégionGrand Est
Références cadastrales54431000AS0676
Parcelles1
Immatriculée le14/05/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/05/1995

Composition

Lots au total32
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.