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numero-copropriete

16 rue du Dcteur Chapuis et 3 rue Corne de Cerf AG2982080

N° d’immatriculationAG2982080
Nom d’usage16 rue du Dcteur Chapuis et 3 rue Corne de Cerf
Adresse16 r docteur chapuis 54200 Toul
CommuneToul (54200)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc Terres Touloises
Coordonnées48.674485, 5.891102
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionGrand Est
Références cadastrales54528000AR0274 · 54528000AR0661
Parcelles2
Immatriculée le03/09/2020
Dernière mise à jour30/05/2026
Règlement de copropriété du14/05/2009

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces15
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.