Copropriété du 9 rue de l'Eglise — AG4310983

N° d’immatriculation	AG4310983
Nom d’usage	Copropriété du 9 rue de l'Eglise
Adresse	9 r de l eglise 68370 Orbey
Commune	Orbey (68370)
Département	Haut-Rhin (68)
Intercommunalité	Cc de la Vallée de Kaysersberg
Coordonnées	48.125072, 7.163976
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Grand Est
Immatriculée le	05/01/2021
Dernière mise à jour	09/05/2026
Règlement de copropriété du	11/12/2014

Composition

Lots au total	5
dont lots d’habitation	3
dont habitation, bureaux ou commerces	5
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.