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numero-copropriete

9, Rue de Metz BOUSSE AG4527891

N° d’immatriculationAG4527891
Nom d’usage9, Rue de Metz BOUSSE
Adresse9 r de metz 57310 Bousse
CommuneBousse 57310
DépartementMoselle (57)
IntercommunalitéCc de L'Arc Mosellan
Coordonnées49.275715, 6.19761
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionGrand Est
Références cadastrales57102000010166
Parcelles1
Immatriculée le09/11/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du09/11/2020

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.