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numero-copropriete

FROUARD, 86 rue de Metz AG4761433

N° d’immatriculationAG4761433
Nom d’usageFROUARD, 86 rue de Metz
Adresse86 r de metz 54390 Frouard
CommuneFrouard (54390)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc du Bassin de Pompey
Coordonnées48.756859, 6.138393
RégionGrand Est
Références cadastrales54215000AM0476
Parcelles1
Immatriculée le19/11/2020
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du04/11/1971

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Quartier La Penotte ».

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.