Aller au contenu
numero-copropriete

Chemin du Fond d'Arnoult AG6367536

N° d’immatriculationAG6367536
Nom d’usageChemin du Fond d'Arnoult
Adressechemin du Fond d'Arnoult 54150 VAL DE BRIEY
CommuneVal de Briey (54150)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc des Pays de Briey, du Jarnisy et de L'Orne
Coordonnées49.24472, 5.944071
RégionGrand Est
Références cadastrales54099000AD0226
Parcelles1
Immatriculée le04/02/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du01/10/1963

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.