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numero-copropriete

SDC 760 RUE PIERRE ADT PAM AH0250803

N° d’immatriculationAH0250803
Nom d’usageSDC 760 RUE PIERRE ADT PAM
Adresse760 rue pierre adt PONT A MOUSSON
CommunePont-Ŕ-Mousson ()
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc du Bassin de Pont-À-Mousson
Coordonnées48.922923, 6.069004
Période de constructionAprès 2000
RégionGrand Est
Références cadastrales544310000X0188
Parcelles1
Immatriculée le29/07/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du28/02/2020

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement7

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.