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numero-copropriete

22 rue du sculpteur Bussières ARS SUR MOSELLE AH0438937

N° d’immatriculationAH0438937
Nom d’usage22 rue du sculpteur Bussières ARS SUR MOSELLE
Adresse22 r du sculpteur bussiere 57130 Ars-sur-Moselle
CommuneArs-Sur-Moselle (57130)
DépartementMoselle (57)
IntercommunalitéCa Metz Métropole
Coordonnées49.075564, 6.073348
RégionGrand Est
Références cadastrales57032000030030
Parcelles1
Immatriculée le10/08/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/02/2006

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.