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numero-copropriete

Rue des Prés n°11, 13 et 15 AH0465815

N° d’immatriculationAH0465815
Nom d’usageRue des Prés n°11, 13 et 15
Adresse11 r des pres 67310 Zehnacker
CommuneZehnacker 67310
DépartementBas-Rhin (67)
IntercommunalitéCc de la Mossig et du Vignoble
Coordonnées48.670068, 7.454115
Période de constructionAprès 2000
RégionGrand Est
Références cadastrales67555000050164 · 67555000050162 · 67555000050163
Parcelles3
Immatriculée le12/08/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du24/06/2005

Composition

Lots au total22
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.