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numero-copropriete

SDC 15 FRANIATTE AH1883347

N° d’immatriculationAH1883347
Nom d’usageSDC 15 FRANIATTE
Adresse15 r general franiatte 57950 Montigny-lès-Metz
CommuneMontigny-Lčs-Metz (57950)
DépartementMoselle (57)
IntercommunalitéCa Metz Métropole
Coordonnées49.095247, 6.158313
Période de constructionAvant 1949
RégionGrand Est
Immatriculée le04/11/2021
Dernière mise à jour06/06/2026
Règlement de copropriété du13/01/1992

Composition

Lots au total23
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.