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numero-copropriete

1 rue Artisanale AH2303592

N° d’immatriculationAH2303592
Nom d’usage1 rue Artisanale
Adresse1 r artisanale 67310 Wasselonne
CommuneWasselonne (67310)
DépartementBas-Rhin (67)
IntercommunalitéCc de la Mossig et du Vignoble
Coordonnées48.63347, 7.455593
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionGrand Est
Références cadastrales67520000590223 · 67520000590196
Parcelles2
Immatriculée le29/11/2021
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du03/02/1989

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.