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numero-copropriete

COPROPRIETE 40T RUE DE VERDUN AH3287406

N° d’immatriculationAH3287406
Nom d’usageCOPROPRIETE 40T RUE DE VERDUN
Adresse40T r de verdun 54700 Pont-à-Mousson
CommunePont-Ŕ-Mousson (54700)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc du Bassin de Pont-À-Mousson
Coordonnées48.898447, 6.045127
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionGrand Est
Références cadastrales54431000AT0110
Parcelles1
Immatriculée le27/01/2022
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du17/12/2020

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.