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numero-copropriete

SDC 6 rue du Pré 39200 SAINT-CLAUDE AI1631472

N° d’immatriculationAI1631472
Nom d’usageSDC 6 rue du Pré 39200 SAINT-CLAUDE
Adresse6 r du pre 39200 Saint-Claude
CommuneSaint-Claude (39200)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Haut-Jura Saint-Claude
Coordonnées46.388039, 5.864259
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39478000AO0107
Parcelles1
Immatriculée le30/05/2023
Dernière mise à jour06/06/2026
Règlement de copropriété du30/05/2023

Composition

Lots au total40
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.