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numero-copropriete

1 AV CAMILLE CAVALLIER 54700 PONT A MOUSSON AI4808556

N° d’immatriculationAI4808556
Nom d’usage1 AV CAMILLE CAVALLIER 54700 PONT A MOUSSON
Adresse1 Avenue Camille Cavallier 54700 Pont-à-Mousson
CommunePont-Ŕ-Mousson (54700)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc du Bassin de Pont-À-Mousson
Coordonnées48.896626, 6.052126
Période de constructionAvant 1949
RégionGrand Est
Immatriculée le18/01/2024
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du03/01/2024

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.