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numero-copropriete

8/10 Rue la Commune de Paris AJ0208348

N° d’immatriculationAJ0208348
Nom d’usage8/10 Rue la Commune de Paris
Adresse10 Rue de la Commune de Paris 54310 Homécourt
CommuneHomécourt (54310)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc des Pays de Briey, du Jarnisy et de L'Orne
Coordonnées49.227566, 5.990641
RégionGrand Est
Références cadastrales54263000AE1246
Parcelles1
Immatriculée le17/01/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du22/09/1961

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation19
dont habitation, bureaux ou commerces20
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.