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numero-copropriete

12 rue des Tisserands MASEVAUX-NIEDERBRUCK AJ1566538

N° d’immatriculationAJ1566538
Nom d’usage12 rue des Tisserands MASEVAUX-NIEDERBRUCK
Adresse12 Rue des Tisserands 68290 Masevaux-Niederbruck
CommuneMasevaux-Niederbruck (68290)
DépartementHaut-Rhin (68)
IntercommunalitéCc de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
Coordonnées47.774633, 6.994601
Période de constructionAvant 1949
RégionGrand Est
Références cadastrales68201000020054
Parcelles1
Immatriculée le09/04/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du20/09/2013

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.