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numero-copropriete

LE TILLEUL AJ6227615

N° d’immatriculationAJ6227615
Nom d’usageLE TILLEUL
Adresse391 Rue des Fontaines 74460 Marnaz
CommuneMarnaz (74460)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc Cluses-Arve et Montagnes
Coordonnées46.060934, 6.537965
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales741690000B3268
Parcelles1
Immatriculée le12/02/2026
Dernière mise à jour12/02/2026
Règlement de copropriété du10/03/2005

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.