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numero-copropriete

Copropriété des Etapes AJ6681944

N° d’immatriculationAJ6681944
Nom d’usageCopropriété des Etapes
Adresse15 Rue des Étapes 39200 Saint-Claude
CommuneSaint-Claude (39200)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Haut-Jura Saint-Claude
Coordonnées46.384881, 5.861837
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39478000AS0121
Parcelles1
Immatriculée le20/03/2026
Dernière mise à jour19/03/2026
Règlement de copropriété du28/02/1961

Composition

Lots au total21
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces14
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.