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numero-copropriete

LES JARDINS DE BROU AA5633532

N° d’immatriculationAA5633532
Nom d’usageLES JARDINS DE BROU
Adresse152 bd de brou 1000 Bourg-en-Bresse
CommuneBourg-En-Bresse ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCa du Bassin de Bourg-En-Bresse
Coordonnées46.198704, 5.234378
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01053000AZ0373
Parcelles1
Immatriculée le21/06/2017
Dernière mise à jour27/06/2026
Règlement de copropriété du10/03/1976

Composition

Lots au total361
dont lots d’habitation118
dont habitation, bureaux ou commerces119
dont stationnement122

Représentant légal

SyndicCABINET PETRUCCI CONVERT
SIRET38760306100012
Typeprofessionnel
Commune du syndicFONTAINES-SUR-SAONE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/03/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.